Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWANN MORTON
W.R. SWANN & CO LIMITED

Numéro de dépôt :
1061123
Date de dépôt :
31/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SWANN MORTON

Déposée le 31 juillet 1978 par W.R. SWANN & CO LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SWANN MORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est W.R. SWANN & CO LIMITED, domicilié(e) (société britannique), Penn Works Oulerton Green Sheffield 6, (Yorkshire) Grande Bretagne. - Royaume-Uni.

La marque SWANN MORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SWANN MORTON est expirée depuis le 31 juillet 1988.

W.R. SWANN & CO LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SWANN , SWANN , SWANN MORTON


W.R. SWANN & CO LIMITED - (société britannique), Penn Works Oulerton Green Sheffield 6, (Yorkshire) Grande Bretagne. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Outils, instruments et ustensiles à main et lames pour lesdits instruments et ustensiles pour la chirurgie, lames, poignées et manches pour lesdits.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.